Sujet : DROIT

27 résultats

ANDREIS Paul De.

La magistrature française sous l'Ancien Régime.

1 Une dynastie de premiers présidents. (D'après une correspondance inédite, 1711-1741, de F.-X. de Bon, Premier Présiedent de la Cour des Aydes, Comptes et Finances de Montpellier). Envoi d'auteur. Lib. H. Champion, Paris, 1911. Gd in-8, br., 181 pp. n.c.

Couv. avec rares rouss. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en lettre). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

BONNENFANT. Clément.

Etude de la Tutelle légale de la Mère.

1 Imprimerie Saint-Cyrien, Toulouse, 1895, avec envoi sur la couverture, biliographie classée par spécialités, in-8 br. 158pp.

Couv.défr., dédicace sur 1er plat, int.papier jauni. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

BURDEAU Georges.

Les libertés publiques.

1961 1 Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1961. Deuxième édition entièrement refondue. 388 pp. in-8 carré br.

Etat moyen. Traces de scotch en début et en fin de livre. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

DESPEISSE Antoine.

Les oeuvres de M.Antoine d'Espeisses divisées en 4 tomes : des contracts propres et impropres ...Des successions testamentaires...Practique Civile; Criminelle ; des Droits seigneuriaux . Des Tailles et autres impositions ; Des bénéfices Ecclesiastiques et la table trés ample &augmentée.

Lyon, Anisson & Posuel, 1706, grand in-4 plein veau d'époque, dos à nerfs orné , 450 pages + table importante dressée par ordre alphabétique.

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DROIT Jean.

Au grand vent.

1 Editions "La flamme", Courbevoie, 1935. In-8, br., 124 pp.Collection "Fleur rouge". Illustrations de l'auteur.

Coiffes abîmées, couverture défraîchie. Tampon du propriétaire, int.correct. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

DUFRANC.

Traité sur les droits des filles en Normandie.

1 Chez Durand, neveu, Paris, 1779. In-16, plein cuir, titrage et fleurons dorés, 224 pp. Rare! Avec une méthode facile et sûre pour liquider leur légitime ou mariage avenant.

Traces de mouillures, coins émoussés. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

FAVRE Jules.

Mélanges politiques, judiciaires et littéraires.

1882 1 Avec une préface et des notes de Paul Maritain. Ouvrage orné d'un portrait et d'un autographe. Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence, Arthur Rousseau, à Paris, 1882. L'un des 50 ex. num. sur papier de Hollande (ex. n°13). in-8 br. 546 pp.

Pagination non-coupée. Etat moyen intérieur. Couverture usée et salie, avec manque au dos (mériterait une reliure). FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

FOURNEL M.

Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel.

1819 2 Les Editeurs, Paris, 1819. In-8, rel., dos cuir ornés, plats jaspés bleus, . Deux volumes (429 et 487 pp.)

Couv. abimées.Qqs rousseurs et pages jaunies. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

GONNET Louis.

L'affichage et le colportage devant la loi. Textes de jurisprudence et instructions pratiques destinés aux camelots du roi et aux ligueurs d'action française.

1912 1 Bureaux de l'Action Française, à Paris, 1912. petit in-8 br. 40 pp.

Déchirures en marge des pages, ne touchant aucunement le texte. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en lettre). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

GREEFF DE E. Doc.

Introduction à la criminalogie.

1 Ed. Joseph Vandenplas, Bruxelles, 1946. In-8, br., 414 pp. Premier volume. Gravure de l'auteur en frontispice.Une page centrale de photos N&B. Qqs graphiques dans le texte.

Couv. défr., salie avec rousseurs, int. jauni. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

HENRION DE PANSEY ?

Du pouvoir municipal, de sa nature, de ses attributions et de ses rapports avec l'autorité judiciaire.

1820 1 A Paris, chez Théophile Barrois Père, Libraire. De l'imprimerie de Firmin Didot, 1820. in-8 br. 103 pp.

Traces de mouillure. Couverture muette. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en lettre). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

ISORNI Jacques.

Les cas de conscience de l'avocat.

1 Editions Perrin, Paris, 1965. In-8, relié, couv.tissée & illustrée, 313 pp. Coll."les cas de conscience".

couv.défr., coins et coiffes usés, rousseurs sur tranches. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

LATOUR R. (chef d'escadron).

Le service de la gendarmerie dans le domaine judiciaire.

1955 1 Ecole des officiers de la gendarmerie nationale. Juillet 1955. in-8 cartonné, 486 pp.

Etat correct. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

LEPAGE.P.

Lois des Bâtimens, ou le Nouveau Desgodets, traitant suivant les codes civil et de procédure : Les servitudes... Les réparations (vice de construction, accidens...) ... Les formes prescrites pour les visites des lieux et les rapports d'experts...

1 Ed. Dufour et Cie, 1826, in-8 dos relié veau d'époque, dos orné, 2 tomes en l vol. 381 + 324pp.

Charnières frottées, traces de mouillure sur les premières pages, tache entre le t.1 et 2, texte lisible. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

LESCOEUR Ch.

Pourquoi et comment on fraude le fisc. Les impôts sur les successions et sur le revenu.

1909 1 Librairie Bloud et Cie, 1909. in-12 br. 277 pp.

Couverture salie. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en lettre) Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

LEVASSEUR M.

PORTION DISPONIBLE

1 Ed. GILBERT, Paris, 1805. In-8, relié, 371 pp. Traité de la portion des biens dont on peut, suivant le code civil, disposer à titre gratuit, au préjudice de ses héritiers.

Couverture cartonnée abîmée avec manques, coins usés, dos usé, intérieur jauni, taché et rousseurs, qqs pages déchirées et manques. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

LOMBARD HenriDOCTEUR EN DROIT

MONOCULTURE DE LA VIGNE ET EVOLUTION RURALE dans la VALLEE DE LA CEZE

1951 1 EDITEUR causse, Graille et Castelnau, 1951, In-4, 145pp, RARE!

tarif lettre Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

NOURRISSON Paul.

L'association contre le crime.

1 Lib.de la Sociétè du recceuil général des lois et des arrêts, Paris, 1901. In-8 carré, br., 183 pp. n.c.

Couv.salie, coiffes usées, papier jauni. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en lettre). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

PEREZI. Ant. [ Antonio Perez].

[...] praelectiones in duodecim libros Codicis Justiniani.

1695 1 Ouvrage en latin, Ed. chez Verdussen, 1695, avec index rerum et verborum, (662 pp.+ index). in-8 carré, relié pleine peau, dos et coins restaurés.

Trous de vers (ils sont localisés en bas des pages, seules quelques pages sont touchées légèrement dans les dernière lignes. Cela n'altère pratiquement pas la compréhension du texte). FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

POTTECHER F.

Grands procés.Tome 1: Moscou Affaire Powers; Londres Affaire Adams; Jérusalem Affaire Eichmann.Tome 2: Dallas Affaire Ruby.

1 Ed. Artaud, 1964, 2 vol. ptt. in-8 carré br. 341+290 pages.

Couv.défr., int.correct. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

REVEL Jean-François.

Contre censures.

1 Editiion Pauvert, 1966, in-8 br. 389 pp.

Politique- Religion- Culture de masse-Art et Critique d'Art - Enseignement. Dos pliure, int.correct. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

RIVIERE. H.-F. et HUGUET. A.

Questions théoriques et pratiques sur la transcription en matière hypothécaire dans l'ordre des articles de la Loi du 23 Mars 1855.

1856 1 Marescq et Dujardin libraires-éditeurs, 1856, in-8 relié cuir, plats jaspés, 356 pp.

Int. avec rousseurs.FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

Sans.

Extraits des procès-verbaux des séances du comité historique des monuments écrits depuis sonn origine jusqu'à la réorganisation du 5 septembre 1848.

1 Imp.Nationale, Paris, 1850. In-8, relié couv papier, 456 pp., n.c.

Couv.défr., et qqs rousseurs, int.papier jauni. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

sans.

Instructions sur les procédures civiles et criminelles et autres jurisdictions qui en dépendent. Ouvrage nécessaire à tous Juges, Avocats, Procureurs, Greffiers, Clercs, Gens de pratique et aux parties. Avec un style des conclusions.

1751 1 Chez Mouchet, Grand' Salle à la Justice, Paris, 1751, nouvelle édition, revue et corrigée selon les derniers ordonnances et règlements. In-12, rel. plein veau d'époque, dos orné, 5 nerfs, titrage doré, 476 pp.

Bon état. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

SUAU de l'ESCALETTE de M.P.

Recueil des oeuvres diverses.

1 Chez l'auteur, 1885. In-8, br., 190 pp., n.c.

Couv.défr.et tachées, int.papier jauni et qqs rousseurs. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

TERRAL Jean.

De la complicité des crimes et délits non intentionnels.

1905 1 Université de Toulouse, faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Ed. Vt Rivière, à Toulouse, 1905. in-8 br. 111 pp.

Bon état intérieur, couverture usée, dos fendu avec manque. Cachet sur la couverture et la page de titre. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE (envoi en lettre). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/

THIERS. M. A.

De la propriété.

1 Ed. Paulin, Lheureux et Cie, 1848, E.O. in-8 relié jaspe et dos chagrin, 439 pp.

Couv.défr., int.qqs rousseurs. FRANCO DE PORT POUR LA FRANCE ( envoi en colissimo). Nous sommes ouverts TOUS les jours, w-e inclus de 9 h à 12 h et de 14h30 à 18h30 jusqu'au 14 novembre 2019. Retrouvez-nous sur FaceBook https://www.facebook.com/librairie.du.somail/